Conditions générales d’utilisation du site Zephyrazeon
Bienvenue sur zephyrazeon.sbs. Nous vous invitons à lire attentivement nos conditions d’utilisation qui s’appliquent à l’ensemble des services proposés sur ce site. Toute navigation implique leur acceptation.
Modifié le 24 décembre 2025
Acceptation des conditions
En accédant à notre site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment, votre utilisation continuant d’en valoir acceptation.
Définitions
Pour une compréhension claire de nos conditions, voici quelques définitions essentielles :
Utilisateur : toute personne accédant au site zephyrazeon.sbs.
Contenu : tout texte, visuel, audio ou élément présent sur le site.
Service : toute fonctionnalité offerte via le site, incluant la navigation, la publication ou la mise à disposition d’informations.
Conditions : ces présentes conditions générales applicables.
Usage du site et des services
Vous vous engagez à utiliser le site de façon légale, respectueuse, et dans l’intérêt de tous les visiteurs et contributeurs.
Éligibilité
L’utilisation du site est réservée aux personnes majeures et capables juridiquement au Canada. Certaines sections nécessitent un compte utilisateur.
L’accès est interdit aux mineurs non autorisés.
Vos responsabilités en tant qu’utilisateur
Chaque utilisateur s’engage à un comportement respectueux et à la protection des données.
Usages interdits
Les comportements suivants sont strictement proscrits :
Propriété intellectuelle et contenu
Tous les contenus présents sur zephyrazeon.sbs demeurent la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.
Contenus publiés par l’utilisateur
Les utilisateurs restent propriétaires de leurs propres contenus, tout en autorisant leur diffusion sur le site.
Droits et devoirs relatifs aux contenus
L'utilisateur s’engage à respecter la législation, et à ne publier que du contenu dont il détient les droits.
Vie privée et gestion des données
Vos renseignements sont traités conformément à notre politique de confidentialité. Consultez-la pour tout détail sur la collecte, l’utilisation, la sécurité et vos droits.
Voir la politiqueAvertissements et limites de garantie
Notre contenu vise l’information générale. Chaque cas étant unique, nous vous recommandons la prudence dans l’application des conseils présentés.
Précision sur le contenu éditorial
Aucune garantie de résultat n’est proposée. Les résultats peuvent varier considérablement d’une situation à l’autre.
Limite de responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects, pertes de données ou interruptions.
Indemnisation
L’utilisateur s’engage à garantir l’éditeur contre toute réclamation ou préjudice liés à une utilisation non conforme du site.
Méthodes en cas de litige
En cas de différend, nous privilégions la recherche de solution amiable avant tout recours.
Arbitrage
Si aucun accord amiable n’est trouvé, un arbitrage neutre pourra être proposé.
Cette clause ne limite aucun droit prévu par la loi locale.
Plateforme de règlement en ligne (ODR)
Les utilisateurs peuvent recourir à la plateforme ODR pour régler un différend lié à une transaction numérique.
Accéder à la plateformeDivisibilité
Si une clause est jugée invalide, le reste des conditions reste applicable.
Accord intégral
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre utilisateur et éditeur.
Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur au Canada.
Résiliation
L’éditeur peut restreindre l’accès à un utilisateur en cas de non-respect des présentes conditions, après notification écrite.
Modifications
Nous nous réservons le droit d’adapter à tout moment les présentes conditions. Veuillez les consulter régulièrement.
Nous contacter
N’hésitez pas à nous joindre pour toute question relative à ces conditions.
Adresse courriel: content@zephyrazeon.sbs
Téléphone: +1 (506) 494-5791
Adresse: 319 Rue W Hastings, suite 400, Vancouver, BC V6B 1K6 Canada
Date d’entrée en vigueur: 24 décembre 2025
Version: 2.0